Conditions d’utilisation

Service gratuit — version du 14 septembre 2026.

Un espace pour vos révisions

Zupelma est un projet porté par Seghour Rayan, personne physique, sans société constituée. Il vous aide à réviser à partir de vos cours : notions sourcées, questions, corrections, progrès et préparation d’examen. Le service actuel n’inclut ni abonnement ni paiement. Premium est en préparation. Contact : privacy@zupelma.fr.

Votre compte

Utilisez une adresse email que vous contrôlez, confirmez-la et protégez votre mot de passe. Ne partagez pas votre compte. Prévenez-nous en cas d’accès suspect. L’inscription est réservée aux personnes de 18 ans ou plus. Aucune date de naissance ni pièce d’identité n’est demandée pour cette déclaration. L’accueil de mineurs nécessitera un cadre adapté avant toute extension du service.

Vos documents restent les vôtres

Vous conservez vos droits sur les fichiers et contenus importés. Vous devez disposer des droits ou autorisations nécessaires pour les utiliser dans ce service. Leur présence dans un cours ne vous autorise pas automatiquement à les transmettre à un prestataire. N’importez pas de documents confidentiels, de données sensibles ou de données de tiers sans base appropriée. Vous autorisez uniquement les traitements nécessaires pour stocker, analyser et restituer vos révisions, conformément à la politique de confidentialité.

Une aide, avec des limites

Les questions et corrections peuvent contenir des erreurs malgré les contrôles de sources. Vérifiez les passages du cours et demandez conseil à votre enseignant en cas de doute. Les progrès affichés sont des indications de révision, pas des notes officielles. Zupelma ne garantit aucune réussite à un examen et ne remplace ni l’enseignement ni votre jugement.

Un usage raisonnable

Les accès croisés à des comptes, le contournement des limites, les imports illicites, le harcèlement, les tentatives de compromettre le service et les envois automatisés massifs sont interdits. Des limites de protection s’appliquent pour tous les comptes, notamment sur les imports et analyses, afin de préserver la disponibilité et les coûts.

Disponibilité et évolution

Le service peut comporter des interruptions, corrections et changements. Conservez vos documents originaux et exportez les données importantes. Nous cherchons à annoncer les changements significatifs et à permettre leur récupération avant un arrêt prévisible. Ces conditions ne limitent pas vos droits impératifs.

Suppression et suspension

Vous pouvez supprimer votre compte dans Paramètres. Cette action est définitive pour le stockage actif. En cas d’abus ou de risque de sécurité, l’accès peut être suspendu de manière proportionnée, avec information lorsque cela est possible et un contact pour demander un réexamen. Les modalités de traitement des données sont décrites dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle du service

La mise à disposition du service ne transfère aucun droit sur son interface, ses logiciels ou sa marque. Elle ne transfère pas davantage à Zupelma les droits sur vos cours. Les droits sur les résultats générés s’exercent sous réserve des droits de tiers et des règles applicables.

Questions et évolution des conditions

Écrivez au contact ci-dessus pour toute difficulté. Le droit français s’applique sous réserve des règles impératives protégeant l’utilisateur. Ces conditions décrivent le service actuel et ne prétendent pas avoir été validées par un avocat. Les évolutions importantes seront annoncées aux personnes concernées. Les informations sur l’éditeur et l’hébergeur sont disponibles dans les mentions légales.